Connexion :   Identifiant oublié ? | Mot de passe oublié ?
Inscription
Ex: Coiffeur, Célio
Ex: 75012, Lyon

Mentions légales

PRESENTATION :

Le présent site est exploité par la société Netixio, SARL au capital de 2.000 €, inscrite au registre du commerce de Paris sous le numéro 500 401 948, dont le siège social est situé au 6 rue Jeanne Hachette 75015 Paris.

Le Directeur de la publication du site est Monsieur Fabrice Coradin, en qualité de dirigeant de la société Netixio.

Le prestataire assurant l'hébergement du site, ainsi que le stockage des informations, est la société 1 and 1.


MARQUES ET PROPRIETE INTELLECTUELLE :

La marque ainsi que le logo Justacoté sont déposés.

Le Site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle.
Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, de ses formulaires et des textes figurant sur le Site tels que graphismes, photographies ainsi que toutes autres données. Le Site et les informations qui y figurent sont destinés à un usage qui est strictement réservé à l'Internaute et ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission totales ou partielles du Site ou de son contenu ou plus généralement toute exploitation non autorisée par la Société Netixio du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et engage la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.


DECLARATION :

En conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du Site, a fait l'objet d'une déclaration N° 1259232 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL)

L'Internaute est notamment informé que, conformément à l'article 27 de ladite loi, les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution de la prestation offerte par la Société.

L'Internaute est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l'exploitant du Site dont les coordonnées sont : Netixio - 6 rue Jeanne Hachette - 75015 Paris ou par e-mail en cliquant ici